L’achat d’un cheval correspond souvent à un investissement financier non négligeable, allant bien plus loin que le prix de l’animal. La question se pose alors d’assurer le risque lié à un accident qui peut hélas toujours survenir. L’assurance ne remplacera bien évidemment pas le cheval, mais peut permettre d’en acquérir un autre ou de pouvoir mettre en œuvre les soins nécessaires au cheval blessé ou malade. De nombreuses compagnies d’assurances proposent des garanties diverses pour les chevaux. Elles sont présentées ici par ordre d’importance. Contre quoi faut-il assurer son cheval ? Quelles sont les différents types d’assurances pour chevaux ?
Assurance pour cheval relative à la Responsabilité civile
Cette garantie est absolument indispensable à tout propriétaire. .
Elle couvre les dommages qu’un cheval peut causer à autrui. Or, celui-ci peut, n’importe quand, se rendre responsable d’un accident dont les conséquences financières peuvent être extrêmement importantes. Cette garantie peut exister dans un contrat “chef de famille” ou “multirisque habitation”. À défaut, votre assureur peut l’inclure dans de tels contrats ou souscrire une garantie spécifique.
Assurance sur la mortalité du cheval
C’est la première garantie proposée dans tous les contrats “dommages aux animaux”. La définition peut différer légèrement d’un contrat à l’autre, mais, globalement, la garantie mortalité couvre votre cheval dans les cas de :
- décès résultant de maladie ou d’accident;
- décès résultant de la fulguration, de l’incendie, de l’explosion, de l’électrocution ou de la noyade ;
- abattage en cas de fracture ouverte d’un membre ou de la colonne vertébrale, ou d’éventration.
- abattage ordonné par les autorités sanitaires quand le comportement de l’animal constitue un danger pour la sécurité publique ;
- abattage autorisé par l’assureur.
Ce dernier cas est souvent source de litiges, notarm ment dans le cas de l’euthanasie “pour des raisons humaines”.
Pour autoriser l’abattage, l’assureur va poser une question simple: “le cheval se trouve-t-il dans un état tel que sa mort est inéluctablement imminente? Si la réponse est oui, il autorise l’abattage; dans le cas contraire, il le refuse.
La plupart des contrats excluent certaines causes :
- décision des autorités dans le cadre de la législation sur les maladies légalement réputées contagieuses;
- décès consécutif à une intervention chirurgicale autre que par mesure conservatoire urgente,
- insuffisance de soins, de surveillance, d’alimentation,
- mauvais traitements volontaires.
Assurance sur l’invalidité du cheval
Encore trop souvent appelée à tort “dépréciation”, la garantie invalidité couvre le risque de perte financière consécutive à un dommage qui, sans entraîner le décès, rend le cheval définitivement inapte à l’usage pour lequel il était assuré.
Cette garantie est différente de celle proposée chez l’homme :
- elle ne couvre que l’invalidité permanente définitive.
- elle résulte de la loi “du tout ou rien” : le cheval est inapte et la garantie est mise en œuvre ou il ne l’est pas et elle ne peut être mise en œuvre.
Tous les contrats excluent de cette garantie :
- la dépréciation liée à l’âge,
- la dépréciation résultant d’un préjudice esthétique.
Assurance et garantie sur les frais vétérinaires
La garantie “frais médicaux, chirurgicaux et pharmaceutiques” permet à l’assuré de se faire rembourser – sur justificatifs – les frais vétérinaires, de médicaments, d’analyses, d’examens complémentaires, orthopédiques et d’hospitalisation, engagés sur prescription vétérinaire et consécutifs à un sinistre garanti.
La plupart des contrats prévoient une franchise d’une part, un plafond annuel de frais, d’autre part.
Sont toujours exclus:
- les frais de prophylaxie (vaccins, vermifuges) ;
- les interventions dites “de convenance” ;
- l’établissement de certificats.
Assurance sur le vol du cheval
Cette garantie couvre l’assuré contre les dommages résultant du vol ou de la perte du cheval, y compris les frais éventuels de recherche.
Un délai de trente jours au moins est prévu entre la déclaration et le versement de l’indemnité et, si le cheval est retrouvé ultérieurement, l’assuré doit bien entendu rembourser l’assureur.
Dans certains cas, les assureurs exigent pour cette garantie des mesures particulières d’identification (tatouage ou puce électronique).
Assurance sur l’immobilisation du cheval
Cette garantie permet à l’assuré de toucher une indemnité forfaitaire, destinée à couvrir les frais d’entretien durant une période d’immobilisation pendant laquelle il ne peut pas utiliser son cheval, à la suite d’un sinistre garanti.
La plupart des contrats prévoient une franchise et une durée limitée de garantie.
Comme pour toute souscription de contrat d’assurance, la décision dépend du risque que l’on souhaite garder à sa charge, étant bien entendu que, plus les garanties sont importantes, plus la prime est élevée. De plus, pour toute souscription, l’assureur demande une expertise d’entrée en garantie, plus ou moins élaborée en fonction du risque à assurer et qui reste à la charge du propriétaire.
Le choix d’un cheval, son acquisition et son entretien sont des éléments particulièrement importants de la vie d’un propriétaire.
Le recours à des professionnels compétents, susceptibles d’apporter des conseils qui peuvent se révéler précieux, n’est donc pas une question anodine.
Le choix de faire assurer son cheval, même si cela a un coût, est également une question très importante: on ne prévient jamais le “pépin” qui peut cependant arriver n’importe quand avec un animal vivant. Ce jour-là, l’assureur, au côté du propriétaire, peut être une aide précieuse, non seulement matérielle, mais aussi morale.
“Mieux vaut prévenir que guérir”. Cet adage est aussi vrai pour un cheval que dans bien d’autres domaines.
Pour en savoir plus : assurance pour chevaux
